Mentions légales

Site Internet :

 

Directeur de publication : Alain SAUREL

 

Directeur de rédaction : Alain SAUREL

 

Conception et réalisation : Mairie de CONTREVOZ

 

Outil de gestion du contenu : Jimdo GmbH Stresemannstr. 375 22761 Hamburg Germany team@jimdo.com www.jimdo.com GRATUIT +49 40 - 8 22 44 997 Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Photographies : Photothèque de la Mairie de CONTREVOZ

Jean Jacques FRANCOIS

Alain SAUREL

AM

 

Charte Graphique : Mairie de CONTREVOZ

 

Droit d'auteur et de reproduction : En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l'ensemble des contenus du site Internet de la commune de CONTREVOZ ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable. Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

Lien hypertexte : Le site de la Mairie de CONTREVOZ autorise tout site internet ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve : que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site de la Mairie de CONTREVOZ ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre, de mentionner la source (portail du site de la Mairie de CONTREVOZ) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.contrevoz.fr soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Mairie de contrevoz se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale. La Mairie de contrevoz ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

Données personnelles : Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. La Mairie de CONTREVOZ conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Mairie de CONTREVOZ.

 

Le site Internet de la Mairie de CONTREVOZ n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X . Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante : Monsieur le Maire 159 Route des Alpes 01300 CONTREVOZ tél : 04 79 81 82 11 Fax : 04 79 81 85 05; courriel : 



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.